Jérémy Mercier

Secrétaire général de l’Association pour une Constituante (2008 - 2015)


Articles de cet auteur

dimanche 25 janvier 2015
par  Jérémy Mercier

Article dans la Revue parlementaire

La Revue parlementaire Numéro 966 a publié l’article d’André Bellon, en tant que Président de l’Association pour une Constituante que vous trouverez en pièces jointes.
Jérémy Mercier
Secrétaire général

samedi 17 janvier 2015
par  Jérémy Mercier

Droit des femmes : la loi Veil, il y a 40 ans

Il y a tout juste 40 ans, le 17 janvier 1975, été adoptée la loi Veil relative à l’interruption volontaire de grossesse (IVG). Ce ne fut pas sans difficulté qu’une loi si favorable aux droits et libertés fondamentales des femmes, pu être mise en vigueur. Une loi de liberté insérée dans le Code de santé (...)

vendredi 14 novembre 2014
par  Jérémy Mercier

Réaffirmer la Constituante

La 6ème République a fait couler pas mal d’encre depuis quelques temps. La constituante un petit peu.
Après des années où chacun s’accommodait du système politique (le meilleur, le plus stable,…), voici que même les plus hauts responsables, même ceux quoi en ont le plus profité, se battent pour (...)

jeudi 23 octobre 2014
par  Jérémy Mercier

Réaffimer la Constituante

La 6ème République a fait couler pas mal d’encre depuis quelques temps. La constituante un petit peu.
Après des années où chacun s’accommodait du système politique (le meilleur, le plus stable,…), voici que même les plus hauts responsables, même ceux quoi en ont le plus profité, se battent pour (...)

samedi 27 septembre 2014
par  Jérémy Mercier

Célébration de la proclamation de la République aux Tuileries

Comme chaque année, l’Association pour une Constituante appelait à commémorer la proclamation de la République le 22 septembre 1792.
Plusieurs personnes se sont exprimées lors de ce rassemblement à Paris, dans le jardin des Tuileries, à côté de la plaque qui célèbre la proclamation de la République dans (...)

lundi 15 septembre 2014
par  Jérémy Mercier

La Constituante en Tanzanie prisonnière du parti présidentiel

L’actualité de la Constituante en Tanzanie révèle au moins trois problèmes de taille quant à la mise en oeuvre d’un tel processus, si des principes démocratiques de fond ne sont pas préalablement posés.
Ainsi, l’idée de Constituante a été proposée dès 2011 par le gouvernement tanzanien en tant que simple (...)

jeudi 4 septembre 2014
par  Jérémy Mercier

Main mise sur une Constituante populaire en Italie

En cet été 2014, une belle idée plâne sur l’Italie : celle de Constituante populaire. Malheureusement, l’utilisation de ce terme est en l’espèce forgée par les partis politiques fort alliés à Silvio Berlusconi, ce qui le restreint à une signification bien partiale : la Constituante est considérée, en (...)

jeudi 12 juin 2014
par  Jérémy Mercier, Loïck Gourdon

En Espagne aussi, au Népal encore

Suite à l’abdication du Roi, des forces laïques demandent une Constituante en Espagne. A l’autre bout du Monde, c’est au Népal que la question se pose.
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EUROPA LAICA demande une consultation citoyenne pour engager un processus constitutionnel, NOTRE PROJET LAIQUE SE HEURTE A UN STATUT DU (...)

samedi 24 mai 2014
par  Jérémy Mercier

La Constituante, une idée toujours neuve en Italie

Jérémy Mercier, secrétaire général de l’Association pour une Constituante, fait, dans l’article ci-dessous, le point sur l’idée de Constituante en Italie. C’est la preuve même que la Constituante ne constitue pas un repli, mais une idée neuve en Europe.
***
Une Constituante en Italie ? Ce dernier mois, (...)

jeudi 15 mai 2014
par  Jérémy Mercier

Européennes - Article Marianne

On trouvera ci-dessous (cliquer sur le texte) un article d’André Bellon, Président de l’Association pour une Constituante, dans le journal Marianne, édition du 2 mai 2014.


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Remplaçons en 2017 l’élection présidentielle par l’élection d’une assemblée constituante !


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Dans les médias

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Estimez-vous que les élus sont aujourd’hui réellement représentatifs des citoyens ?

Trouvez-vous admissible qu’une seule personne, le Président de la République, exerce en fait tous les pouvoirs sans être concrètement responsable de ses actes devant le peuple ?

Trouvez-vous que les institutions permettent le respect de la souveraineté populaire ?

Si vous trouvez notre vie publique fossilisée,
- si vous voulez des élections générales,
- si vous pensez que la souveraineté du peuple est bafouée,
- si vous pensez que vous n’êtes pas représentés,
- si vous pensez que la loi "territoires" du gouvernement Fillon-Sarkozy détruit la démocratie locale
- si vous ressentez le traité de Lisbonne comme une insulte et un coup d’État contre le vote NON au Traité constitutionnel européen du 29 mai 2005

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L’histoire des Constituantes

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HISTOIRE des Constituantes 1789-1792-1848-1946

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Constituants, comment les élire ?

Révolution française : souveraineté populaire et commis de confiance

Suite à l’émission du 18 novembre dernier animée par Louis Saisi et Michel Ezran sur Radio Aligre, l’historienne Florence Gauthier répond aux (...)


Commune de Paris : l’élection des mandataires du peuple. 26 mars 1871

Par Florence Gauthier, historienne, Université Paris 7 – Diderot.
L’échec militaire du Second empire, à Sedan, provoqua l’insurrection de Paris et (...)


Cercle de Guéret - Contrôle et révocabilité des constituants

Le 29 novembre 2011, pour la préparation de la réunion publique à Romainville , le Cercle de Guéret avait déjà évoqué l’objet de cet article avec le (...)


Cercle de Bourges - Comment élire les Constituants ?

La Constituante.
Quel mode de scrutin ? Quel corps électoral ? Quelles incompatibilités définir ? Quelles conditions d’éligibilités au mandat de (...)


Comment créer une Assemblée Constituante et comment désigner les citoyens Constituants ?

Dans le cadre de notre débat sur le mode d’élection des constituants, Francis Lenne nous donne ci-dessous ses propositions.
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Comment créer une (...)


Les règles d’élection des constituants

Dans le cadre de notre réflexion sur le mode d’élection des constituants, Laurent Loty nous donne ci-dessous ses propositions.
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Les règles de (...)


Election des constituants. Il est interdit d’interdire ….

Dans le cadre de notre réflexion sur le mode d’élection des constituants, Pascal Geiger nous donne ci-dessous ces réflexions.
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Il est interdit (...)


Élire une Constituante : Contribution du cercle de Montpellier

Dans l’ignorance de la situation politique qui permettra de convoquer une assemblée constituante, il nous a semblé qu’il faut d’abord affirmer (...)


Mettre en œuvre une Assemblée Constituante

Nous avons appelé depuis longtemps à une réflexion et à des propositions quant aux modalités d’élection des constituants. Le texte ci-dessous de (...)


Comment désigner les constituants, un point de vue.

Une Constituante aura, par définition, pour tâche l’écriture d’une nouvelle Constitution et sa soumission au peuple pour approbation ou révision. (...)


La Constituante : Pourquoi ? Comment ?

Le pourquoi d’une Constituante a déjà largement été développé sur ce site. mais il mérite d’être toujours plus rappelé tant il s’agit d’une Révolution dans (...)


Tunisie : quel mode de scrutin pour la Constituante ?

Après un premier forum “Pour une assemblée nationale constituante”, le 23 février 2011, la Faculté des Sciences Juridiques Politiques et Sociales de (...)


De Gaulle et le processus d’une Assemblée Constituante

© Archives de l’Assemblée nationale - photo René Hélier
L’une des finalités de l’Association pour une Constituante est de proposer des modalités (...)


Une illustration du processus constituant

Dans le cadre de ses travaux, l’Association pour une Constituante vous présente une illustration des premiers jours de la Constituante, réalisée (...)


Election des constituants

Une Assemblée constituante ne peut être que le renouveau de la souveraineté populaire. Elle remettra donc fondamentalement en cause la situation (...)